Mentions légales du site internet

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site web créé par l’entreprise SEAWAVE, propriétaire du site www.mc-events-normandie.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :

Société : MADAME MELINDA MESAS
Nom (adressage RCS) : MC EVENTS
Forme juridique : Affaire personnelle commerçant
RCS* : Caen A 935 104 463
Propriétaire du site : Madame Mélinda MESAS
Statut du propriétaire : Gérante
Capital social : 1 000 €
TVA intracommunautaire : FR69935104463
Adresse du siège social : La Douitée – Vire 14500 VIRE NORMANDIE
Téléphone : 06 80 10 45 98
Directeur de publication : Madame Mélinda MESAS
Mail : contact{@} mc-events-normandie.fr

PRESTATAIRE TECHNIQUE : Le présent site est la propriété de la Société SEAWAVE en termes de conception technique, graphique, développement et maintenance.
Forme juridique : SARL unipersonnelle
RCS CAEN 953783032
Siège social : 9, Rue des Pinsons – Vaudry 14500 VIRE NORMANDIE
Téléphone : 07 60 43 17 368
Email : d.touyon{@}seawave.fr

HÉBERGEMENT :
Ce site est hébergé sur la plateforme d’hébergement Pulseheberge (Siège social : 9, Boulevard de Strasbourg – 83000 Toulon). Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant l’éditeur de ce site, qui est édité à titre professionnel.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :
Le contenu rédactionnel du site web www.mc-events-normandie.fr appartient exclusivement à Madame Mélinda MESAS. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
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